Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise TIBCO TELECOM 03/11/2019 Avenant consolidé à l'accord aménagement du temps de travail Accord d'entreprise TIBCO SERVICES 27/10/2019 Avenant consolidé à l'accord aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AR BREIZHONEC 06/11/2019 Accord aménagement du temps de travail et forfait jour Accord d'entreprise JHO. 18/09/2019 ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la MISE EN PLACE de FORFAIT JOURS Accord d'entreprise SATA 03/09/2019 UN ACCORD FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOUR Accord d'entreprise LA ROUE VERTE 26/11/2019 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS CADRES Accord d'entreprise LA CONCIERGERIE SOLIDAIRE 01/10/2019 ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CENOMY FRANCE 27/11/2019 Accord relatif à la durée du travail, à la prime d'ancienneté et aux congés payés supplémentaires pour ancienneté Accord d'entreprise CABINET DENTAIRE EUROPEEN 04/12/2019 Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise KAN JU 26/02/2019 Accord collectif d’entreprise Accord d'entreprise NEOTYS 28/11/2019 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CLINIQUE PHENICIA 15/11/2019 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise POSTE HABITAT PROVENCE 27/09/2019 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GRAND SIECLE 20/11/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 13/11/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise JOIKKA 14/10/2019 ACCORD D'ENTREPRISE JOIKKA TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ICONE GRAPHIC 26/09/2019 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise KYRIBA 31/10/2019 Accord collectif relatif aux astreintes Accord d'entreprise ANTARGAZ-FINAGAZ - AVT 2 23/10/2019 Avenant n°2 à l'accord relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise SEEM ENERGIE 04/11/2019 ACCORD FORFAIT JOURS Accord d'entreprise REVS'PLAFONDS 02/08/2019 Accord entreprise Accord d'entreprise REVS'PLAFONDS 02/08/2019 Accord entreprise Accord d'entreprise NIORT TERMINAL PROMOTION 28/08/2019 Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait jours Accord d'entreprise SINGAPORE AIRLINES LIMITED 16/10/2019 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SNC VILLA LECOURBE 26/09/2019 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 1128 1129 1130 1131 1132 1133 1134 ... 1285 1286 › Clause de logement de fonction Trouver ci-joint notre modèle de clause de logement de fonction : Modèle protocole d’accord: Rupture anticipée CDD Le CDD est un contrat particulier qui ne peut être rompu que dans des cas limitativement prévus : Travail à Temps Partagé : contrat de mise à disposition, rémunération, garantie Le travail à temps partagé est une forme d’emploi qui permet notamment à certaines entreprises de bénéficier des compétences de certains salariés. Modification de l’échelon ou du coefficient : faut-il un avenant au contrat de travail ? S’il est possible de faire un rattachement à la qualification du salarié afin de mettre en avant la nécessité de faire signer un avenant pour modifier le coefficient ou l’échelon, la solution est selon nous moins évidente si ce changement n’entraîne Avec quels employeurs conclure un contrat de professionnalisation Le contrat de professionnalisation, permet d’acquérir des qualifications tout en favorisant l’insertion ou la réinsertion professionnelle Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
