Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise CHARMEIL AGENCEMENT 19/07/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise DETERMINE 26/07/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE DETERMINE Accord d'entreprise MARTIN-BROWER FRANCE SAS 06/05/2019 ACCORD COLLECTIF MARTIN BROWER 2019 Accord d'entreprise CHEMINEES TESSON FABRICANT 27/08/2019 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION CANCEL FRUITS 11/07/2019 Accord d'entreprise instaurant des conventions de forfait en jours de travail Accord d'entreprise A T F 21/08/2019 ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS CADRES – C.E.T. Accord d'entreprise FOYER-ATELIERS 23/04/2019 ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise APEI DE GOURNAY EN BRAY 23/04/2019 ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL Accord d'entreprise AGATE 24/04/2019 Accord relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE DE DRAINAGE ET D'HYDRAULIQUE AGRICOLE RESPONSABLE 26/06/2019 ACCORD D'ENTREPRISE AUTORISANT LE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CAISSE DE RETRAITE ET DE PRÉVOYANCE DES CLERCS ET EMPLOYÉS DE NOTAIRES 05/08/2019 AVENANT N° 7 A L'HORAIRE INDIVIDUALISE A LA CRPCEN Accord d'entreprise WILD BUNCH 25/06/2019 ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise WILD BUNCH 25/06/2019 ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MUTUELLE MEDICO CHIRURGICALE 01/03/2019 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ENTRAIDE ET SOLIDARITE PROTESTANTES 01/04/2019 Accord Collectif relatif au persopnnel des services de l'Union des Eglises Protestante d'Alsace et de Lorraine et des associations partenaires du 1er avril 2019 Accord d'entreprise BOULOGNE SEAFOOD 25/07/2019 ACCORD SUR L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TESSI DOCUMENTS SERVICES CENTRE DE REL 21/06/2019 Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours Accord d'entreprise TESSI DOCUMENTS SERVICES CENTRE DE REL 21/06/2019 Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours Accord d'entreprise TESSI DOCUMENTS SERVICES CENTRE DE REL 21/06/2019 Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours Accord d'entreprise TESSI DOCUMENTS SERVICES CENTRE DE REL 21/06/2019 Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours Accord d'entreprise ETOILE DU QUERCY 01/07/2019 ACCORD relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 Accord d'entreprise ECHOBAT 01/07/2019 Accord relatif à ma mise en place du forfait en jours Accord d'entreprise BJ HOLDING 27/08/2019 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise TRIBALLAT NOYAL 04/07/2019 Un Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise FARGEOT & CIE 04/07/2019 ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 1145 1146 1147 1148 1149 1150 1151 ... 1285 1286 › La Reprise de l’Ancienneté du Salarié : ce qu’il faut savoir Si les dispositions légales ne prévoient que les cas de reprise d’ancienneté de plein droit, certaines conventions collectives prévoient la reprise d’ancienneté du salarié par l’employeur. Avec quels employeurs conclure un contrat de professionnalisation Le contrat de professionnalisation, permet d’acquérir des qualifications tout en favorisant l’insertion ou la réinsertion professionnelle Contrat d’engagement éducatif : CEE La définition et l’objet du contrat d’engagement éducatif CDD d’usage ou d’extra : mentions obligatoires Le contrat d’usage est un contrat à durée déterminée utilisé en cas d’emploi à caractère temporaire et dont il est d’usage constant de ne pas Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
