Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise ALUMINIUM METALLERIE BATIMENT 01/07/2019 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT ANTOINE 31/07/2019 ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPSDE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE Accord d'entreprise SOCIETE CASINOTIERE DU LITTORAL CANNOIS 10/07/2019 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DE MANDAT DES MEMBRES DE LA DUP Accord d'entreprise VIRBAC 25/07/2019 Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'UES VIRBAC Accord d'entreprise HILL-ROM SAS 27/08/2018 ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise CHP SAINTE MARIE 23/07/2019 Mise en place du temps partiel aménagé Accord d'entreprise CHP SAINTE MARIE 23/07/2019 Mise en place du temps partiel aménagé Accord d'entreprise CHP SAINTE MARIE 04/07/2019 avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28/04/2000 sur la durée du travail Accord d'entreprise CHP SAINTE MARIE 04/07/2019 avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28/04/2000 sur la durée du travail Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019 Accord Collectif Aménagement du Temps de Travail - Personnel forfait jour Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019 Accord Collectif Aménagement du Temps de Travail - Personnel forfait jour Accord d'entreprise LENI 21/03/2019 Avenant à l'accord d'entreprise pour les cadres de la société LENI sur l'établissement de convention de forfait en jours à l'année signé le 3 novembre 2010 et à son avenant signé le 3 décembre 2010 Accord d'entreprise LENI 21/03/2019 Avenant à l'accord d'entreprise pour les cadres de la société LENI sur l'établissement de convention de forfait en jours à l'année signé le 3 novembre 2010 et à son avenant signé le 3 décembre 2010 Accord d'entreprise LENI 21/03/2019 Avenant à l'accord d'entreprise pour les non cadres de la société LENI sur l'établissement de convention de forfait en jours à l'année signé le 3 novembre 2010 et à son avenant signé le 3 décembre 201 Accord d'entreprise LENI 21/03/2019 Avenant à l'accord d'entreprise pour les non cadres de la société LENI sur l'établissement de convention de forfait en jours à l'année signé le 3 novembre 2010 et à son avenant signé le 3 décembre 201 Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 04/06/2019 ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 04/06/2019 ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES Accord d'entreprise MAISON DE FAMILLE BASTIDE GUIRANS 17/07/2019 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MAISON DE FAMILLE BASTIDE GUIRANS 17/07/2019 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GELATINES WEISHARDT 12/07/2019 Accord Forfaits Jours Accord d'entreprise GELATINES WEISHARDT 12/07/2019 Accord Forfaits Jours Accord d'entreprise GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS - GNIS 11/06/2019 Accord sur les modalités d'aménagement du temps de travail, travaux exceptionnels, temps de trajet et droit à la déconnexion Accord d'entreprise GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS - GNIS 11/06/2019 Accord sur les modalités d'aménagement du temps de travail, travaux exceptionnels, temps de trajet et droit à la déconnexion Accord d'entreprise AIDE AUX JEUNES DIABETIQUES 03/06/2019 Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AIDE AUX JEUNES DIABETIQUES 03/06/2019 Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail ‹ 1 2 ... 1155 1156 1157 1158 1159 1160 1161 ... 1285 1286 › Annualisation et contrat de travail Mise en place d’un accord d’annualisation Contrat de professionnalisation en CDD et son renouvellement Le contrat de professionnalisation peut revêtir plusieurs formes entre l’employeur et le salarié. Cumul mandat social et contrat de travail Le dirigeant d’une société personne privée peut avoir le statut de salarié par le biais d’un contrat de travail qui se cumule avec son mandat social. Volontariat International en Entreprise : Ce qu'il faut retenir ! Le VIE est un service civique réalisé à l'étranger. Ce service regroupe les centres d'actions suivants: Clause d’objectif : régime juridique jurisprudentiel L'employeur qui met en place des objectifs auprès de ses collaborateurs doit prouver que les objectifs fixés sont réalisables par ces derniers. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
