Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Accord d'entreprise GALLIANCE LANGUIDIC 30/03/2018 ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES EFFORTS FOURNIS PAR LES SALARIES Accord d'entreprise MAISON DU COMBATTANT 10/05/2018 droit à la déconnexion Accord d'entreprise ZACH SYSTEM 26/04/2018 Accord prévention de la pénibilité Accord d'entreprise SERVICE MEDICAL INTERENTREPRISE ANJOU 18/04/2018 ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise Scania Production SAS 04/04/2018 ACCORD DROIT A LA DECONNEXION Accord d'entreprise MONCEAU ASSURANCES DOMMAGES 11/04/2018 Protocole d'accord salarial dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire pour Monceau Assurances Dommages Année 2018 Accord d'entreprise CALBERSON ILE DE FRANCE 19/03/2018 ACCORD EN FACEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES CROIX SAINT SIMON 21/12/2017 ACCORD D'ENTEPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2017-2019 Accord d'entreprise NATIXIS FINANCEMENT 25/01/2018 ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE NATIXIS FINANCEMENT Accord d'entreprise A.C.C. INGENIERIE ET MAINTENANCE 18/04/2018 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord d'entreprise POLE EMPLOI 17/10/2017 UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES JOURNEES DE PONTS 2018 Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 29/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 24/04/2018 Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise INSTITUT CAMILLE MIRET 16/04/2018 ACCORD d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de l'Institut Camille MIRET Accord d'entreprise SOFRADIM PRODUCTION 24/04/2018 ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR 2018/2019 Accord d'entreprise BRIDGESTONE FRANCE 20/12/2017 UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT) Accord d'entreprise ROUXEL CITERNE 08/01/2018 Accord relatif à la prévention de la pénibilité au travail Accord d'entreprise AFEIPH 27/02/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018 Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - SAONE et LOIRE EXPRESS 30/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 29/03/2018 Accord relatif à la prévention des risques professionnels Cémoi Chocolatier - Tous Etablissements Accord d'entreprise AIGLE AZUR 01/11/2017 Accord catégoriel : conditions de travail, rémunération, carrière, formation Accord d'entreprise LACMIL 21/02/2018 ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL 2018 Accord d'entreprise MAUFFREY NORMANDIE 09/03/2018 PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2018 Accord d'entreprise AGENCE FRANCE PRESSE 05/02/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise THERMODYN 25/01/2018 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ‹ 1 2 ... 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 › Entreprise : Peut-on fumer en extérieur au sein de l’entreprise ? Plusieurs cas de figure sont à distinguer en fonction des situations Travailleurs handicapés : régime juridique Salaire et emploi Etat des lieux des sanctions pénales en matière d’égalité professionnelle La tendance actuelle en matière d’égalité professionnelle Discrimination en entreprise : quelles interdictions ? Par principe, la discrimination est illégitime et inéquitable. Sort des Sommes dues par l’Employeur en cas de Décès du Salarié La rupture du contrat de travail du salarié est effective en cas de décès de celui-ci. Les sommes dues au salarié sont notamment versées à la succession. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
