Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › PERCO et PERCOI PERCO et PERCOI Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 15/12/2020 ACCORD NAO pour 2021 Accord d'entreprise CDISCOUNT 04/03/2020 Accord NAO 2020 Cdiscount Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 21/01/2021 Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire au sein de B'Information Services pour l'année 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise FRAMATOME 26/06/2020 Avenant à l'accord relatif au CET et Options d'Epargne CCFC et/ou de la retraite (PERCO) Accord d'entreprise K+S FRANCE 31/12/2020 Un accord portant sur l'harmonisation des avantages sociaux Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC MANUFACTURING BOURGUEBUS 19/01/2021 LES SALAIRES 2021 Accord d'entreprise FRANCE LOCATION DISTRIBUTION 15/12/2020 ACCORD NAO 2020 Accord d'entreprise LOGISTIQUE GALERIES LAFAYETTE 22/06/2020 Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise LOGISTIQUE GALERIES LAFAYETTE 22/06/2020 Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise THERMOCOMPACT 26/11/2020 ACCORD REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise BANQUE KOLB 07/01/2019 Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires. Accord d'entreprise SAM OUTILLAGE 24/11/2020 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020 Accord d'entreprise EFD INDUCTION SA 12/01/2021 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise ARCELORMITTAL WIRE FRANCE 15/12/2020 Protocole d'accord portant sur les mesures salariales 2021 applicables dans les établissements d'ArcelorMittal Wire France Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRES 28/12/2020 Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 Accord d'entreprise SOMFY ACTIVITES SA 21/12/2020 Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021 de Somfy Activités SA Accord d'entreprise CPE ENERGIES 01/10/2018 Un Accord de substitution Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 12/10/2020 Avenant n°1 à l'Accord de Réduction et d'Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise EUROMASTER FRANCE 03/11/2020 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 Accord d'entreprise INTERVET PRODUCTIONS SA 29/04/2020 L'ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC 22/10/2020 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2020 Accord d'entreprise FOCAL JMLAB 26/10/2020 Accord de Négociations Obligatoires : Rémunérations, temps de travail et partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise SOCIETE STAR 09/12/2020 Avenant à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord d'entreprise PRIMETALS TECHNOLOGIES FRANCE SAS 07/12/2020 Procès-verbal d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2020 applicables au 1er janvier 2021 Accord d'entreprise PRIMETALS TECHNOLOGIES FRANCE SAS 07/12/2020 Procès-verbal d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2020 applicables au 1er janvier 2021 ‹ 1 2 ... 58 59 60 61 62 63 64 ... 85 86 › Avantages Sociaux : Traitement Social et Fiscal Le salaire de base peut être complété par les primes, les indemnités, les gratifications et les avantages en nature. Intéressement : liquidation et contentieux du versement L’intéressement est un dispositif d’épargne salariale qui est lié aux résultats et aux performances de l’entreprise. Intéressement : de quelle manière s’évalue l’intéressement ? L’intéressement doit nécessairement avoir un caractère aléatoire, à défaut de résultat ou de performance favorable, l’intéressement n’a pas lieu d’être. Les attributions gratuites d'actions Régime juridique des AGA Demande d’indemnité d’occupation d’un logement Trouver ci-joint notre modèle de lettre de demande d’indemnité d’occupation d’un logement : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié