Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Stress, risques psycho-sociaux Stress, risques psycho-sociaux Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 11/04/2019 Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du don de jours de repos Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MARCHE 26/03/2019 Avenant au réglement intérieur Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 05/09/2019 Protocole d'accord pour l'amélioration de la qualité de vie au travail par la prévention des risques psychosociaux (RPS) Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 01/08/2019 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 01/08/2019 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 01/08/2019 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux Accord d'entreprise SERCEL 28/08/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SERCEL SAS Accord d'entreprise SAFRAN CERAMICS 31/08/2018 QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUTUEL 17-7 08/01/2019 Accord relatif à la promotion du sport et de la santé au sein de la CR Charente Maritime Deux Sèvres Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/08/2019 Droit à la déconnexion Accord d'entreprise ESSILOR INTERNATIONAL 25/01/2019 Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psycho sociaux Accord d'entreprise ESSILOR INTERNATIONAL 25/01/2019 Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psycho sociaux Accord d'entreprise poclain hydraulics industrie 19/12/2018 ACCORD SUR LES CONDITIONS D'EMPLOI DES SALARIES DES EQUIPES DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise poclain hydraulics industrie 19/12/2018 ACCORD SUR LES CONDITIONS D'EMPLOI DES SALARIES DES EQUIPES DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL ANTIL 20/05/2019 ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise GFA CARAIBES 28/02/2019 ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES 21/06/2019 Accord relatif aux Statuts Collectifs des salariés de la SPL Angers Loire Tourisme Expo Congrès (ALTEC) Accord d'entreprise AREA - AGENCE REGIONALE D EQUIPEMENT 25/06/2019 ACCORD DE L'UES AREA DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 26/03/2019 ACCORD RELATIF A LA QVT ET LA DIVERSITE Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 26/03/2019 ACCORD RELATIF A LA QVT ET LA DIVERSITE Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 29/04/2019 Accord de substitution relatif à l'évaluation du stress professionnel conclu le 9 janvier 2011 Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 29/04/2019 Accord de substitution relatif à l'évaluation du stress professionnel conclu le 9 janvier 2011 Accord d'entreprise SARL TRANSVRAC 13/06/2019 - Avenant n°1 du 13 juin 2019 à l'accord d'entreprise portant sur les conditions de travail et les garanties sociales des salariés de la SARL TRANSVRAC Accord d'entreprise SARL TRANSVRAC 13/06/2019 - Avenant n°1 du 13 juin 2019 à l'accord d'entreprise portant sur les conditions de travail et les garanties sociales des salariés de la SARL TRANSVRAC Accord d'entreprise MBF PLASTIQUES 18/07/2019 Accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de MBF Plastiques ‹ 1 2 ... 62 63 64 65 66 67 68 ... 79 80 › Exercice du Droit de Grève : Quelle Procédure ? Le droit de grève reconnu par la Constitution peut être exercé dans le secteur privé comme dans le secteur public. Géolocalisation des véhicules et temps de travail La géolocalisation des véhicules professionnels, lorsqu’il ne s’agit pas de voiture de fonction pouvant servir à des fins personnelles, sont dorénavant quasi-systématiquement équipées de GPS La portabilité de la mutuelle et prévoyance après le licenciement A la fin de l’exécution de son contrat de travail, un salarié peut continuer à bénéficier de la mutuelle de son entreprise Harcèlement sexuel : obligation de nommer de nouveaux référents Un nouveau référent désigné au sein du CSE : Faute inexcusable et répercussions financières pour l’employeur : l’action récursoire de la CPAM Le principe de l’action récursoire de la CPAM Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas