Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise MISSION EMPLOI LYS-TOURCOING 17/12/2018 ACCORD CADRE Accord d'entreprise MEDIAPOLE 12/12/2018 ACCORD D'ENTREPRISE MEDIAPOLE DECEMBRE 2018 Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE 03/12/2018 Accord d’harmonisation des conventions collectives UES Groupe Ollandini Accord d'entreprise CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET MOTRICE DU FINOSELLO 21/11/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 16/11/2018 NAO 2017 Accord d'entreprise ARGENTEUIL 27/12/2018 Accord de Négociation Annuelle Obligatoire Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT TRANSIT 27/12/2018 NAO 2018 ET 2019 Accord d'entreprise MUTUAIDE ASSISTANCE (NAO 2019) 10/01/2019 PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise MUTUAIDE ASSISTANCE (NAO 2019) 10/01/2019 PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise ORLY CUSTOMER ASSISTANCE (NAO 2018) 20/12/2018 Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires Accord d'entreprise ORLY CUSTOMER ASSISTANCE 26/12/2018 Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise ORLY RAMP ASSISTANCE 26/12/2018 accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise VINCI Construction Maritime et Fluvial 18/12/2018 Protocole d'accord Négociations Périodiques Obligatoires 2019 Accord d'entreprise DORMAKABA France (NAO 2018) 17/01/2018 Négociations annuelles obligatoires 2018 Accord d'entreprise LA GALIOTE PRENANT 03/09/2018 avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 20 juin 2001 sur la réduction du temps de travail Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 31/12/2018 ACCORD RELATIF A L'ANCIENNETE AU SEIN DE CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE Accord d'entreprise CITOYENNETE JEUNESSE SEINE ST DENIS 20/12/2018 Accord relatif à la NAO 2018 Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 26/07/2018 Accord d'Etablissement aménagement temps de travail LBD Hermes Accord d'entreprise GTM BATIMENT 09/01/2019 NAO 2019 - Négociations Annuelles Obligatoires 2019 Accord d'entreprise FRESENIUS KABI FRANCE 06/12/2018 Accord N.A.O. 2019 Accord d'entreprise GOBE 14/12/2018 Accord d'adaptation au statut collectif applicable au sein de la société Gobé Accord d'entreprise SA D'H L M FRANCE HABITATION 19/04/2018 Remplacement mutuel du personnel administratif Accord d'entreprise THUASNE 14/01/2019 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA DÉFENSE DU POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise M6 WEB 14/12/2018 Accord de transition dans le cadre du transfert des activités du Pôle 6Play / Innovation de la société M6 WEB à la société M6 Distribution en application de l'article L.2261-14-2 Accord d'entreprise SPAC 19/11/2018 Procès-Verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire du Groupe SPAC pour l'année 2019 ‹ 1 2 ... 2338 2339 2340 2341 2342 2343 2344 ... 2471 2472 › CESU préfinancé : Exonération de cotisations via l’aide financière aux services à la personne Le CESU préfinancé est un titre spécial de paiement offert par l’employeur ou plus communément par le CSE. Prime exceptionnelle : les instructions de la Direction de la Sécurité sociale La Direction de la Sécurité sociale (DSS) vient de publier une instruction sur les modalités d’application de l’exonération Titres-restaurants: 2023 Depuis le 1er janvier 2023, la part maximale des titres-restaurants versée par les entreprises passe de 5,92€ à 6,50€. Vos modèles d’accords de participation et d’intéressement Afin d’inciter les mécanismes d’épargne salariale et plus particulièrement ceux de participation et d’intéressement, Chèque cadeau et règles URSSAF Comme cela peut être le cas pour les chèques vacances, l’employeur voire le CSE peut décider d’octroyer des cadeaux et des bons d’achats aux collaborateurs Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
