SERENITARN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30534956500047

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des astreintes téléphoniques (T08122002360)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERENITARN

• Accord relatif à la gestion d'un compte épargne temps (T08121001764)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERENITARN

• ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL RELATIF AUX INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE SERENITARN (T08120001343)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERENITARN

• AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T08119000396)
  Début : 15/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERENITARN

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T08124060600)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2028
  Accord d'entreprise SERENITARN

• Accord relatif à l'adaptation des négociations obligatoires au sein de Sérénitarn (T08124060602)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2028
  Accord d'entreprise SERENITARN

• Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T08124060603)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2028
  Accord d'entreprise SERENITARN

• Accord relatif à la Gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de Sérénitarn (T08124060601)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2025
  Accord d'entreprise SERENITARN

• Accord de prolongation des mandats CSE (T08124060566)
  Début : 04/10/2024 Fin : 02/12/2024
  Accord d'entreprise SERENITARN

• ACCORD RELATIF A L’ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE SERENITARN (T08120001342)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2024
  Accord d'entreprise SERENITARN

• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE SERENITARN (T08120001344)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2024
  Accord d'entreprise SERENITARN

• Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place de la délégation du personnel du CSE (T08120001034)
  Début : 27/02/2020 Fin : 26/02/2024
  Accord d'entreprise SERENITARN

• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE SERENITARN (T08120001346)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2023
  Accord d'entreprise SERENITARN

• ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE SERENITARN (T08120001345)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2022
  Accord d'entreprise SERENITARN