AGENTLAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75149467500026

• ACCORD DE COOPTATION (T04723002899)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• L'ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE AGENTLAN (T04726061207)
  Début : 24/02/2026 Fin : 23/02/2030
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE HOMME FEMME ET LA QVT ANNEE 2025 (T04725060976)
  Début : 31/07/2025 Fin : 30/07/2026
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Un accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T04725060975)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVT ANNEE 2024 (T04724060430)
  Début : 05/07/2024 Fin : 04/07/2025
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE Hommes/Femmes (T04722002283)
  Début : 24/05/2022 Fin : 23/05/2025
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNEL HOMMES/FEMMES (T04722002272)
  Début : 24/05/2022 Fin : 23/05/2025
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE HOMME FEMME ET LA QVT (T04723002897)
  Début : 06/07/2023 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD RELATIF A LA NAO 2023 REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T04723002898)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T04723060021)
  Début : 21/08/2023 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T04722002508)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04722002509)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la QVT (T04721001988)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• accord d'entrerprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T04721001987)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04719000462)
  Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2021
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T04720001264)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la QVT (T04720001266)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle COVID (T04720001265)
  Début : 25/05/2020 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04719000841)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T04719000843)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04719000525)
  Début : 21/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T04718000289)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise AGENTLAN

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04718000217)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2018
  Accord d'entreprise AGENTLAN