AHLSTROM STENAY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80489128100011

• Procès-verbal d'accord relatif aux NAO 2023 (T05523001370)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T05522001100)
  Début : 10/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T05521000911)
  Début : 13/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T05520000662)
  Début : 15/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE REMUNERATION DU TRAVAIL DES JOURS FERIES DITS « NEUTRES » POUR LE PERSONNEL DE FACTION (T05520000613)
  Début : 15/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES ET AUX PERMANENCES (T05519000529)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 17 décembre 1999 (T05519000528)
  Début : 20/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T05519000425)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APLD (T05524060179)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T05521000780)
  Début : 14/01/2021 Fin : 13/01/2025
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS (T05523060057)
  Début : 08/11/2023 Fin : 31/10/2024
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T05521000857)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2024
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DU CALENDRIER DES FACTIONNAIRES - CHANGEMENT ORGANISATION DE 5*8 EN 4*8 (T05523001340)
  Début : 11/04/2023 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• Protocole d'accord préélectoral relatif à l’élection du comité social et économique (T05519000471)
  Début : 05/09/2019 Fin : 05/09/2023
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• Accord sur la mise en place du CSE (T05519000460)
  Début : 31/07/2019 Fin : 30/07/2022
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux salariés de la société Ahlstrom munksjo Stenay (T05520000670)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/09/2020
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• Négociation Annuelle Obligatoire (T05518000021)
  Début : 20/03/2018 Fin : 20/03/2019
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY

• Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place du CSE (T05518000205)
  Début : 18/12/0018 Fin : 31/10/0019
  Accord d'entreprise AHLSTROM STENAY