ALSTOM TRANSPORT SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38919198200146

• Accord relatif aux conditions de déplacement des salariés occupant un emploi au sein de l'équipe Garantie et rattachés à l'établissement OmegAT ALSTOM Transport SA de l'UES ALSTOM Holdings & Transport (T09325063206)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA

• Accord relatif au crédit d'heures attribué à chaque CSE d'établissement de la Société ALSTOM Transport S.A. dans le cadre de la gestion des activités sociales et culturelles (ASC) (T09319003026)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA

• Accord d'établissement OmegAT relatif aux mesures en faveur de l'équilibre travail - vie privée (ETVP) des salariés pris en application de l'accord cadre ETVP au sein de l'UES Alstom Holdings & Transport (T09325063799)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA

• Accord d'établissement OmegAT relatif aux mesures en faveur de l'équilibre Travail - vie privée (ETVP) des salariés pris en application de l'accord cadre ETVP au sein de l'UES Alstom Holdings & Transport (T09324061566)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA

• Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle / vie privée (T09322009547)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA

• Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle/vie privée (T09321006860)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA

• ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE / VIE PRIVEE (T09320005589)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA

• Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle / vie privée (T09319002709)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• Un accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle/vie privée - Saint-Ouen - Etablissement OmegAT (A09318008647)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
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