AMAURY SPORT ORGANISATION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38316034800116

• Avenant n°1 relatif à l'accord aux garanties complémentaires de frais de santé (T09224069151)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION

• Avenant n°1 relatif à l'accord relatif aux garanties complémentaire de prévoyance "décès, incapacité, invalidité" (T09224069162)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'UES A.S.O (T09219007385)
  Début : 15/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• DROIT A LA DECONNEXION (T09218005893)
  Début : 12/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'abondement supplémentaire des œuvres sociales et culturelles du CSE de l'UES ASO (T09224069143)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à l’abondement supplémentaire des œuvres sociales et culturelles du Comité Social et Economique (CSE) de l’Unité Economique et Sociale A.S.O (T09223044840)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l’abondement supplémentaire des œuvres sociales et culturelles du Comité Social et Economique (CSE) (T09222032682)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS EN MATIERE DE REGLEMENTATION DES CDD (T09221023485)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS EN MATIERE DE REGLEMENTATION DES CDD DANS LE CADRE DE LA GESTION DE L'EPIDEMIE DE COVID 19 (T09220019258)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SUR LA PRISE DE JOURS DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA GESITON DU COVID 19 (T09220019064)
  Début : 02/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A L'ABONDEMENT SUPPLEMENTAIRE DES OEUVRES SOCIALES ETCULTURELLES DU CSE (T09220019066)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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