AMAZON FRANCE LOGISTIQUE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42878504200105

• Accord catégoriel relatif à la mise en place et aux modalités du télétravail (T09221025977)
  Début : 04/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AMAZON FRANCE LOGISTIQUE SAS

• Accord collectif d'entreprise sur les procédures d'information et de consultation des comite sociaux et économiques sur l'évaluation des risques professionnels inhérents à l'épidémie du Covid-19 et les mesures d’accompagnement dans le cadre de la reprise (T09220018734)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AMAZON FRANCE LOGISTIQUE SAS

• Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux attributions des conseils économiques et sociaux au sein d'Amazon France Logistique (T09219013882)
  Début : 05/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise - 2019 (T09219010374)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise – 2018 (T09219008246)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AMAZON FRANCE LOGISTIQUE 2026-2027-2028 (T09226077865)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD EN FAVEUR DE L’INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2026 – 2027 – 2028 (T09226077403)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord d’entreprise relatif aux équipes de suppléance au sein de la société Amazon France Logistique (T09226079142)
  Début : 01/09/2026 Fin : 31/08/2028
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• ACCORD EN FAVEUR DE L'INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023- 2024 - 2025 (T09223039049)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Avenant prolongation accord suppléance 2023 (T09223041837)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09221028323)
  Début : 08/07/2021 Fin : 07/07/2024
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• Accord NAO - Amazon France Logistique (T09223041746)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/05/2024
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• Accord sur le travail relatif aux équipes de suppléance (T09219013879)
  Début : 17/09/2019 Fin : 30/06/2023
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• Accord de méthodologie sur la négociation collective (T09220018327)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD SUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T09219015263)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif au régime d'astreinte des équipes informatique et de maintenance (T09219008209)
  Début : 08/11/2017 Fin : 08/11/2020
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• Avenant à l'accord sur l'emploi des travailleurs en situation de handicap (T09219008227)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant à l'accord sur l'emploi des travailleurs en situation de handicap (T09219006703)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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