SPS MEDICAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32171684700025

• Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte (T07723060359)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPS MEDICAL

• Forfait annuel en jours (T07721005295)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPS MEDICAL

• Fonctionnement du Comité Social et Economique (T07721005288)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPS MEDICAL

• EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07720004725)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPS MEDICAL

• Un Accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, et la qualité de vie au travail (T07724060750)
  Début : 01/03/2024 Fin : 29/02/2028
  Accord d'entreprise SPS MEDICAL

• L'AVENANT N°2 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE (T07725062141)
  Début : 04/02/2025 Fin : 31/07/2025
  Accord d'entreprise SPS MEDICAL

• Un Accord à durée déterminmée relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance (T07724060563)
  Début : 05/02/2024 Fin : 09/02/2025
  Accord d'entreprise SPS MEDICAL

• Un Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte (T07724060562)
  Début : 05/02/2024 Fin : 09/02/2025
  Accord d'entreprise SPS MEDICAL