ARAR SOINS A DOMICILE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33976168600023

• accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé (T97424060447)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE

• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T97424060448)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE

• Avenant1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et la qualité de vie au travail du 10/01/2018 (T97422003815)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE

• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T97421003111)
  Début : 01/08/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID19 (T97420002264)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARAR SOINS A DOMICILE

• ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI (T97420002060)
  Début : 29/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T97420001997)
  Début : 09/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts (T97419001534)
  Début : 18/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'adoption du vote électronique (T97419001535)
  Début : 04/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT (T97419001344)
  Début : 26/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• DROIT A LA DECONNEXION ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T97419000806)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion et la qualité de vie au travail (T97418000019)
  Début : 10/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et la qualité de vie au travail (T97418000021)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et la qualité de vie au travail (T97424060377)
  Début : 10/01/2024 Fin : 09/01/2028
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• Accord d'entreprise relatif à l'adaptation de la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle (T97424060376)
  Début : 21/12/2023 Fin : 20/12/2027
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• Accord mise en place d'un CSSCT (T97424061025)
  Début : 15/10/2024 Fin : 22/11/2027
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T97423005405)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé (T97422003866)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T97422003814)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T97421002837)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé (T97421002838)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T97420001995)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE (T97420001907)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A L ASTREINTE TECHNIQUE (T97420002492)
  Début : 16/04/2020 Fin : 14/11/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE (T97419000804)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T97419000805)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à l'astreinte technique (T97419001343)
  Début : 06/07/2019 Fin : 14/11/2019
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T97418000018)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé (T97418000020)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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