ARELI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562466100010

• ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE «INCAPACITE, INVALIDITE, DECES» (T59L21011584)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARELI

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A59L20012937)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARELI

• Accord d'harmonisation des dispositions collectives des associations ARELI et la Maison des Jeunes (A59L20012936)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARELI

• accord d'harmonisation des dispositions collectives des association Aréli et Maison des Jeunes suite à la fusion au 31/12/2019 à minuit (T59L20008174)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARELI

• PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L23020819)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
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• un avenant n°1 à l'Accord télétravail du 21/12/2021 (T59L23019808)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T59L22016417)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ARELI

• Accord sur le télétravail (T59L22015580)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant 2 à l'accord relatif au télétravail (T59L21013948)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
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• Négociation annuelle obligatoire (T59L21013789)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Télétravail (T59L20009903)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
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• Accord télétravail (T59L19005589)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire (T59L19005163)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'accord dans le cadre de la NAO (T59L18000886)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (A59L17011528)
  Début : 20/09/2017 Fin : 31/05/2018
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