ARMOR PROTEINES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 67920028700010

• ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPE (T03526067163)
  Début : 01/11/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES

• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (ANNEE 2025) (T03525064554)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES

• LE REGIME D’ASTREINTE POUR LES TECHNICIENS MAINTENANCE (T07924060824)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES

• Accord d'entreprise de Prévention des Risques Professionnels, de Santé et de Bien-être au travail (T03524061824)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARMOR PROTEINES

• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (Année 2024) (T03524061548)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (Année 2023) (T03523014455)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (Année 2023) (T03523013229)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise : Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (année 2022) (T03522010358)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise : Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T03521008096)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Une Négociation Annuelle Obligation Année 2020 (T03520005360)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de l'acord d'établissement de Saint-Brice-en-Coglès sur la polyvalence du 7 juin 2007 (Transposition de l'accord d'établissement de Saint-Brice-en-Coglès selon la nouvelle classification) (T03519003054)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• La Négociation annuelle (T03519002809)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T03519002806)
  Début : 16/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Une Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dasn l'entreprise, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (année 2008) (T03519001829)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise de Prévention des Risques Professionnels, de Santé et de Bien-être au travail (T03524061832)
  Début : 23/05/2024 Fin : 23/05/2027
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• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (ANNEE 2026) (T03526067205)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T03520007101)
  Début : 10/12/2020 Fin : 10/12/2024
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• Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle (T03520007100)
  Début : 10/12/2020 Fin : 10/12/2023
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• Le Protocole d'accord pré-électoral /Elections des menbres diu CSE (T03519002797)
  Début : 24/04/2019 Fin : 30/06/2022
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