ARRIVE AUVERGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43290861400022

• Avenant n°3 relatif à l'ajustement du système de modulation du temps de travail au sein de la Société ARRIVE AUVERGNE (T00325060888)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (T00323002671)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T00323002543)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE

• Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T00321001555)
  Début : 18/08/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE

• Accord sur les modalités de versement d'une Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat (T00320000893)
  Début : 21/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00318000196)
  Début : 16/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE

• Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur aoutée dans l'entreprise (T00326061277)
  Début : 06/03/2026 Fin : 06/03/2027
  Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE

• ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T00322002339)
  Début : 05/12/2022 Fin : 05/12/2026
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR ALA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T00325060769)
  Début : 17/03/2025 Fin : 14/03/2026
  Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T00324060238)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• Accord relatif aux modalités de versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) (T00324060382)
  Début : 07/06/2024 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) (T00323002626)
  Début : 03/04/2023 Fin : 05/05/2023
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• Accord sur des mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 (T00322002176)
  Début : 21/09/2022 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE (T00322001942)
  Début : 04/05/2022 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T00322001812)
  Début : 21/02/2022 Fin : 28/02/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T00318000012)
  Début : 25/04/2018 Fin : 24/04/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00318000013)
  Début : 25/04/2018 Fin : 24/04/2022
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• Acoord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T00321001337)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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• ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (A00318001576)
  Début : 27/02/2018 Fin : 26/02/2022
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• Avenant à l'accord d'entreprise signé le 23 mai 2006 concernant les modalités de fixation de la journée de solidarité (T00321001293)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T00320000847)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T00320000842)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 23 MAI 2006 CONCERNANT LES MODALITES DE FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T00320000788)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T00320000918)
  Début : 13/05/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 (T00319000386)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2020
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• Avenant à l'accord d'entreprise concernant les modalités de fixation de la journée de solidarité (T00319000269)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur les modalités de versement d'une Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat (T00319000387)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• NEGOCIATION ANNUELLE 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (A00318001611)
  Début : 28/02/2018 Fin : 27/02/2019
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• AVENANT CONCERNANT LES MODALITES DE FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (A00318001575)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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