ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38270328800110

• NAO Droit à la déconnexion (T08923060103)
  Début : 04/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD

• avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T08923060104)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD

• accord collectif sur l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes (T08918000242)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD

• Accord d'entreprise relatif aux congés trimestriels (T08926061024)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T08921001338)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD

• Négociation annuelle obligatoire - Préalable au dialogue social (T08922002063)
  Début : 23/11/2022 Fin : 23/11/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD

• Accord collectif relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE (T08919000628)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/09/2024
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• Négociation Annuelle Obligatoire- Qualité de Vie au Travail (T08919000719)
  Début : 20/12/2019 Fin : 21/12/2023
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• accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l'Association Charles de Foucauld (T08923060056)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/12/2023
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• Négociation Annuelle Obligatoire - Droit d'expression (T08920001148)
  Début : 27/11/2020 Fin : 27/11/2023
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