INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78272729100034

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE DE L'ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD (T01323017229)
  Début : 23/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Procès Verbal d'accord des réunions de NAO pour l'année 2022 - Association les Abeilles Arles Grand Sud (T01322014921)
  Début : 15/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L ' AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T01320009544)
  Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'Accord d'Entreprise relatif à la mise en oeuvre du CSE (T01319004134)
  Début : 08/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail et l'Egalité Professionnelle entre les femme et les hommes (T01324061638)
  Début : 11/03/2024 Fin : 11/03/2028
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• Accord d'Entreprise relatif à la mise en place d'une prime de présentéisme au sein de l'Association les Abeilles Arles Grand Sud (T01324061636)
  Début : 11/03/2024 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif relatif à Qualité de Vie au Travail et l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T01321010713)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2025
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• PV d'Accord des réunions Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T01324061641)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/03/2025
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la QVT et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes " forfait mobilité durable" (T01323019338)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
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• PV d'ACCORD DES REUNIONS DE NAO 2023 ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD (T01323017814)
  Début : 17/03/2023 Fin : 16/03/2024
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• Accord d'entreprise relatif au versement de la prime partage de la valeur (T01322016416)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• PROCES-VERBAL des réunions de NAO 2021 de l'Association Les Abeilles Arles Grand Sud (T01321012190)
  Début : 21/07/2021 Fin : 20/07/2022
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PEPA (T01321012913)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord NAO Obligatoires 2020 (T01320008257)
  Début : 09/07/2020 Fin : 08/07/2021
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T01319005126)
  Début : 11/07/2019 Fin : 11/07/2020
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01319003810)
  Début : 25/03/2019 Fin : 31/03/2019
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