LES EAUX VIVES EMMAUS
Informations juridiques
| Société | LES EAUX VIVES EMMAUS |
| Siren | 318964103 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 2 RUE DE PONTCHATEAU 44260 SAVENAY |
| Code APE | 9499Z |
| IDCC | 783 Centres d'hébergement et de réadaptation sociale et dans les services d'accueil, d'orientation et d'insertion pour adultes (CHRS, SOP ) |
| Secteur | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Accords d'entreprise
Etablissement : 31896410300226
-
Accord NAO 2025 (T04425066399)
Début : 03/07/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
Accord d'entreprise relatif au don de congés (T04425066401)
Début : 03/07/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 09/09/2019 relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (T04425066402)
Début : 03/07/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un congé menstruel et ménopause/péri-ménopause (T04424062841)
Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
Accord NAO 2024 (T04424062847)
Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES (T04423018409)
Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
ACCORD NAO 2023 (T04423018411)
Début : 19/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
ACCORD NAO 2021 - VERSION 2 (T04422013875)
Début : 11/04/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
ACCORD SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T04421012501)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
ACCORD SUR LES HORAIRES INDIVIDUALISES (T04421012560)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
ACCORD NAO 2021 (T04421012497)
Début : 15/12/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
ACCORD RELATIF AUX MODALITES ORGANISATION CSE (T04424061335)
Début : 30/01/2024 Fin : 31/12/2027
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (T04421012559)
Début : 14/12/2021 Fin : 14/12/2024
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS -
Accord relatif au vote électronique pour les élections CSE (T04423060413)
Début : 06/10/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS
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