ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38983879800277

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T02625062257)
  Début : 18/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME

• UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION (T02625062144)
  Début : 14/10/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX SEJOURS (T02625062145)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T02622004485)
  Début : 24/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02622004486)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX SEJOURS (T02622004487)
  Début : 24/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS (T02622004488)
  Début : 24/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE REMPLACEMENT (T02622003978)
  Début : 06/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T02621003423)
  Début : 15/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID-19 (T02620002191)
  Début : 10/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02620002108)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL (T02620002110)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS (T02620002111)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T02620002112)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES (T02620002114)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX SEJOURS (T02620002115)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (A02618002929)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L'ACCOMPAGNEMENT DES SENIORS (T02626062421)
  Début : 13/02/2026 Fin : 13/02/2029
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• UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL (T02622004599)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/11/2026
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• UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (T02621003422)
  Début : 15/10/2021 Fin : 15/10/2024
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