ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE |
| Siren | 784663171 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | RTE DE L ETOILE 75116 PARIS 16 |
| Code APE | 9312Z |
| IDCC | 2511 Sport |
| Secteur | Activités de clubs de sports |
Accords d'entreprise
Etablissement : 78466317100014
-
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES A DUREE INDETERMINEE (T07524066714)
Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE -
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION ASCBB - LE TIR (T07523060544)
Début : 14/09/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (T07523060546)
Début : 16/09/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE -
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T07523053712)
Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE -
AVENANT A "L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE" PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL AU SEIN DE L’ASCBB (T07523053713)
Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE -
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES (T07523053711)
Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas