ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78466317100014

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES A DUREE INDETERMINEE (T07524066714)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE

• ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION ASCBB - LE TIR (T07523060544)
  Début : 14/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (T07523060546)
  Début : 16/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE

• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T07523053712)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE

• AVENANT A "L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE" PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL AU SEIN DE L’ASCBB (T07523053713)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES (T07523053711)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2024
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