ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39950664100501

• Accord sur les modalités de mise en oeuvre du Télétravail (T09425064256)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Un Accord portant sur les Modalités de Prise des Heures de Délégation (T09425063222)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Accord d'entreprise relatif au Forfait Jours (T07522045857)
  Début : 22/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Accord sur les modalités d'accomplissement de la Journée de Solidarité (T07522042353)
  Début : 12/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Accord sur les modalités d'accomplissement de la Journée de Solidarité (T07522042362)
  Début : 12/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Accord de substitution (T07522040859)
  Début : 23/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Un Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, de la Qualité de Vie au Travail et des Conditions de Travail (T09425064254)
  Début : 03/11/2025 Fin : 02/11/2028
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Accord concluant la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la Rémunération (T09425064255)
  Début : 30/10/2025 Fin : 29/10/2026
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Accord de méthode (T07522040860)
  Début : 10/03/2022 Fin : 09/03/2026
  Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail)

• Avenant à l'accord en faveur de l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail et des conditions de travail (T07523062786)
  Début : 29/06/2023 Fin : 28/06/2025
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• Accord en faveur de l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la Qualité de Vie au travail et des Conditions de Travail (T07522045832)
  Début : 08/06/2022 Fin : 07/06/2025
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• Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 sur la Rémunération (T09424061818)
  Début : 25/04/2024 Fin : 25/04/2025
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