ATELIERS A.S.

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 95450384300102

• Accord sur les astreintes bâtiments/ incendie/ intempéries (T06925068353)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIERS A.S.

• Accord relatif à l'horaire variable - ATELIER A.S. (T06924065981)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIERS A.S.

• Avenant à l'accord catégoriel sur les astreintes techniques (T06924063035)
  Début : 15/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIERS A.S.

• Accord catégoriel sur les astreintes techniques (T06919008885)
  Début : 21/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIERS A.S.

• Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique (T06919007489)
  Début : 30/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIERS A.S.

• Accord relatif à la mise en place de l'indemnité kilometrique vélo (T06919005650)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIERS A.S.

• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la NAO 2019 (T06919004624)
  Début : 28/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIERS A.S.

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A06918013763)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIERS A.S.

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2025-2027 (T06925069708)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord collectif d’entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 (T06925071174)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T06925066593)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T06924062367)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2022 - 2024 (T03822010696)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T03823012691)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord portant prorogation des mandats des représentants du personnel (T03823013099)
  Début : 27/03/2023 Fin : 10/05/2023
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T03822009526)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F (T06919003962)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Mise en place d'une équipe de suppléance (T06919003960)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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