ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 85129663200017

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REEVALUATION DE LA VALEUR FACIALE DU TITRE RESTAURANT (T07523052000)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D'ATLAS (T07522049408)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2022 RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE (T07522046873)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2022 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE (T07522046874)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL POUR LES FONCTIONS DE GESTIONNAIRE FORMATION, GESTIONNAIRE DE PAIEMENT ET INSTRUCTEUR DE DOSSIERS (T07522040689)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION (T07522040006)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE TRANSITION - CONDITIONS D’APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA GESTION DES CONGES NOTAMMENT SUR LA PERIODE DU 17/01/2021 AU 31/12/2021 (T07521034870)
  Début : 27/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION (T07521028296)
  Début : 16/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DE DISPOSITIONS SPECIFIQUES A DESTINATION DES COLLABORATEURS DITS SENIORS (T07522043847)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2026
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• NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 – 2023 - PROCÈS-VERBAL D'ACCORD (T07522047659)
  Début : 01/12/2022 Fin : 28/02/2025
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• NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 – 2023 - 2EME PARTIE - PROCES-VERBAL D’ACCORD (T07523052506)
  Début : 24/03/0023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES SPECIFIQUES VISANT A PRESERVER LE POUVOIR D'ACHAT (T07522046636)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL - PROLONGATION DE LA PHASE EXPERIMENTALE SUR 3 JOURS HEBDOMADAIRES - DU 1ER JANVIER 2022 AU 31 MARS 2022 (T07522038507)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2022
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• NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 – 2022 - PROCÈS-VERBAL D'ACCORD (T07522039043)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL - PHASE EXPERIMENTALE DE 4 MOIS - DU 30 AOUT 2021 AU 31 DECEMBRE 2021 (T07521034811)
  Début : 30/08/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL - ACCORD DE TRANSITION - ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 24 MARS 2020 AU 16 JANVIER 2021 (T07520020468)
  Début : 24/03/2020 Fin : 16/01/2021
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