BIODIV - WIND

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53844973700039

• Accord en date du 03 novembre 2025 relatif aux modalités de prise en compte et de rémunération du temps de déplacement professionnel (T03425063734)
  Début : 13/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIODIV - WIND

• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Biodiv-Wind et notamment à la mise en place d'une modulation du temps de travail sur l'année (T03425063735)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIODIV - WIND

• Accord relatif à la modulation du temps de travail (T03425062686)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 de l'accord du 15/12/2022 relatif au forfait annuel en jours (T03425062467)
  Début : 27/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 de l'accord forfaits jour (T03423060489)
  Début : 21/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 de l'Accord du 15/12/2022 relatif au forfait annuel en jours (T03423060211)
  Début : 17/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord en date du 09.03.23 relatif à l'acquisition, au décompte et au report des jours de congés payés (T03423008544)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 de l'accord du 15/12/2022 relatif au forfait annuel en jours (T03423008218)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 15/12/2022 RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T03423008163)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 17/10/2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ASTREINTE POUR LE SERVICE EXPLOITATION (T03422007620)
  Début : 27/10/2022 Fin : 01/01/2999
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