B.R.L. ESPACES NATURELS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39148475500015

• Avenant 1 à l'accord sur la rémunération et le temps de travail (T03026060351)
  Début : 01/05/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise B.R.L. ESPACES NATURELS

• Accord d'entreprise relatif au Compte épargne temps (T03424062124)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise B.R.L. ESPACES NATURELS

• Accord d'entreprise rémunération et temps de travail (T03424060731)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise B.R.L. ESPACES NATURELS

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET ET A L’INDEMNISATION DES PETITS DEPLACEMENTS (T03419002831)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE SUR-COMPLEMENTAIRE DECES (A03018002662)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les salaires, la rémunération et la mobilité durable de BRLEN (T03425062642)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MOBILITE DURABLE DE LA SOCIETE BRLEN EXERCICE 2022 (T03022003987)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL ESPACES NATURELS EXERCICE 2020 (T03020002160)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DEROGATOIRE DE CONGES PAYES CRISE SANITAIRE COVID-19 (T03020002117)
  Début : 08/04/2020 Fin : 31/12/2020
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