B.R.L EXPLOITATION
Informations juridiques
Société | B.R.L EXPLOITATION |
Siren | 391350568 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 1105 Avenue PIERRE MENDES FRANCE 30000 NIMES |
Code APE | 3600Z |
IDCC | 1486 Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) |
Secteur | Captage, traitement et distribution d'eau |
Accords d'entreprise
Etablissement : 39135056800013
-
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE TRAVAUX (T03020002480)
Début : 15/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 30/06/1997 (T03020002318)
Début : 27/07/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
UN AVENANT N°1 A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DES METIERS DE BRL EXPLOITATION SIGNE LE 05/10/2007 (T03020002319)
Début : 27/07/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
Accord sur les salaires, la rémunération, l'égalité professionnelle et la mobilité durable de BRLE (T03024060458)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MOBILITE DURABLE DE LA SOCIETE BRL EXPLOITATION - EXERCICE 2022 (T03022003986)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
UN Accord sur les salaires de la société BRL Exploitation Exercice 2021 (T03021003020)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
UN ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL EXPLOITATION EXERCICE 2020 (T03020002132)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL EXPLOITATION EXERCICE 2020 (T03020002134)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
UN ACCORD SALARIAL DE LA SOCIETE BRLE EXERCICE 2019 (T03019001040)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION -
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DANS LE CADRE DE LA MODULATION (T03019000661)
Début : 31/12/2018 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise B.R.L EXPLOITATION
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