BRL EXPLOITATION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39135056800013

• Aménagement du temps de travail (T03025062040)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE TRAVAUX (T03020002480)
  Début : 15/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 30/06/1997 (T03020002318)
  Début : 27/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN AVENANT N°1 A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DES METIERS DE BRL EXPLOITATION SIGNE LE 05/10/2007 (T03020002319)
  Début : 27/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• Accord sur les salaires, la rémunération et la mobilité durable de BRLE (T03025061344)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• Accord sur les salaires, la rémunération, l'égalité professionnelle et la mobilité durable de BRLE (T03024060458)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MOBILITE DURABLE DE LA SOCIETE BRL EXPLOITATION - EXERCICE 2022 (T03022003986)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN Accord sur les salaires de la société BRL Exploitation Exercice 2021 (T03021003020)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL EXPLOITATION EXERCICE 2020 (T03020002132)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL EXPLOITATION EXERCICE 2020 (T03020002134)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN ACCORD SALARIAL DE LA SOCIETE BRLE EXERCICE 2019 (T03019001040)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DANS LE CADRE DE LA MODULATION (T03019000661)
  Début : 31/12/2018 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BRL EXPLOITATION