BROWN EUROPE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38284457900013

• 60- AVENANT n°1 accord collectif de mise en place d équipes de fin de semaine (T04625060452)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD Mise en place d'équipes de fin de semaine (T04625060376)
  Début : 17/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2025 (T04625060262)
  Début : 15/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (A04618000590)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Constat d'accord NAO 2026 (T04626060500)
  Début : 04/03/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord interessement (T04625060383)
  Début : 28/06/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD d'activité partielle de longue durée (APLD) (T04621000743)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/03/2022
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• ACCORD relatif à la NAO 2021 (T04621000675)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'activité partielle de longue durée (T04621000638)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2021
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• ACCORD formation durant l'APLD (T04621000640)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2021
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• ACCORD collectif relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (APLD) (T04620000525)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/03/2021
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• ACCORD relatif à la NAO (T04620000406)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2019 (T04619000210)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04619000211)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
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