CARRIERES KLEBER MOREAU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 02578032100060

• UN AVENANT N° 2 DE REVISION AU PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’HARMONISATION DES PRIMES ET INDEMNITES CONCERNANT LE PERSONNEL ETAM DU 20/10/2005 (T08523060478)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 2 DE REVISION AU PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’HARMONISATION DES PRIMES ET INDEMNITES CONCERNANT LE PERSONNEL OUVRIER DU 20/10/2005 (T08523060480)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR UNE PRIME D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE CONCERNANT LE PERSONNEL OUVRIER ET ETAM (T08522006047)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T08518001014)
  Début : 26/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08518001015)
  Début : 26/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T08524061372)
  Début : 20/06/2024 Fin : 20/06/2027
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• UN AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 20/06/2024 (T08526064029)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2026 (T08526063962)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025 (T08525062179)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2024 (T08524060611)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T08521005088)
  Début : 11/06/2021 Fin : 11/06/2024
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• UN AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 11/06/2021 (T08524061028)
  Début : 01/01/2024 Fin : 10/06/2024
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• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 11/06/2021 (T08523007973)
  Début : 01/01/2023 Fin : 10/06/2024
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 (T08522006046)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (T08521004382)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020, LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08520002805)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08519001142)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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