CEGELEC PARIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53791593600059

• EMPLOI ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP (T09524061069)
  Début : 14/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC PARIS

• Accord sur le forfait en juors des cadres (T09522005620)
  Début : 18/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T09522005047)
  Début : 16/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC PARIS

• MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T09521004935)
  Début : 16/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• modalités de fonctionnement CSE & CSSCT (T09523060361)
  Début : 13/12/2023 Fin : 12/12/2027
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• AVENANT ACCORD ORGANISATION DU TRAVAIL (T09525062791)
  Début : 25/09/2025 Fin : 30/09/2027
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• AVENANT A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL (T09521004317)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
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• Accord fixant les modalités de fonctionnement du comité social et économique et de la commission santé, sécurité et conditions de travail (T09519001979)
  Début : 24/07/2019 Fin : 11/06/2023
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• Accord en faveur de l'égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (T09518000535)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'oganisation du travail (T09518000159)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2021
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