Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique sur la voie publique

Accord d'entreprise AGEC TP 18/03/2019
ACCORD PAR RATIFICATION AUX 2/3 DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BIR SAS 07/12/2022
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 27/09/2018
Accord d'adaptation fixant un nouveau statut collectif unique pour l'ensemble des salaries des entreprises BOURBON LUMIERE et STAMELEC REUNION
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 14/12/2018
Accord de mise en place d'un CSE chez BOURBON LUMIERE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 14/03/2019
Protocole d'accord pour les élections de membres des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 20/09/2019
Accord portant sur le fonctionnement de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 20/09/2019
Accord relatif aux moyens du Comité Social et Economique Central (CSE d'OMEXOM)
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 20/09/2019
Accord relatif aux moyens du Comité Social et Economique Central (CSE de CITEOS-BL UF)
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 13/12/2019
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire CITEOS REUNION
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 12/12/2019
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire OMEXOM REUNION
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 03/04/2020
Accord collectif dérogeant aux règles de fixation et de modification des CP/JRTT/Modulation prévues par le Code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 09/04/2020
Accord collectif dérogeant aux règles de fixation et de modification des CP/JRTT/modulation prévues par le Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 11/05/2020
Accord sur le placement de salariés en activité partielle de façon individualisée ou sur la répartition des heures chômées et non travaillées
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 11/05/2020
Accord sur le placement de salariés en activité partielle de façon individualisée ou sur la répartition des heures chômées et non travaillées
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 11/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 09/06/2022
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 23/12/2022
Accord portant sur l'intégration du 13eme mois dans la rémunération mensuelle
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 03/02/2023
Accord relatif au vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 11/07/2023
Accord relatif aux moyens du Comité Social et Economique Central (CSE OMEXOM)
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 11/07/2023
Accord relatif aux moyens du Comité Social et Economique Central (CSE OMEXOM)
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 14/12/2023
nombre de périmètre des établissements distincts
AVENANT

Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 27/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATION AU FONCTIONNEMENT DU CSE, A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SSCT, AUX REGLES DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ET A LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 25/11/2019
AVENANT ACCORD FONCTIONNEMENT CSE
AVENANT

Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 20/10/2020
ACCORD SUR LE DROIT INDIVIDUEL A LA DECONNEXION
ACCORD