Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique sur la voie publique

Accord d'entreprise OMEXOM-CITEOS 23/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OMEXOM-CITEOS 23/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise R2 - L'ENERGIE D'ECLAIRER 18/11/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise R2 - L'ENERGIE D'ECLAIRER 20/10/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ROMELEC 19/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE 09/01/2023
Négociation obligatoire sur les salaires, la durée effective l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle, l'insertion professionnelle et la maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés pour l'exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE 20/07/2023
Accord relatif à la mise en place d'un CSEC pour la société SNPI
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 22/12/2017
AVENANT N°13 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DE DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 16/10/2017
AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ASTREINTE DANS L'ENTREPRISE SANTERNE RESEAUX LITTORAL
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 21/12/2018
AVENANT N°14 A L’ACCORD SUR L’INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 16/07/2019
Accord fixant les modalités de fonctionnement du CSE de l'entreprise Citeos Lille
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 20/12/2019
AVENANT N°15 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 21/01/2021
Avenant à l'accord sur la mise en place des CSE d'entreprises au sein de SNPI
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 10/01/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 15/01/2024
Négociation obligatoire sur les salaires, la durée effective, l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés pour l'exercice 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 23/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DE L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE NORD PICARDIE INFRA 20/12/2024
AVENANT N°20 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE OMEXOM 19/12/2023
AVENANT N°19 A L’ACCORD SUR L’INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE RESEAUX LITTORAL 03/05/2021
AVENANT N°4 AU PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE RESEAUX LITTORAL 18/12/2025
AVENANT N°21 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE RESEAUX LITTORAL 22/12/2025
AVENANT N°5 AU PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ASTREINTE DANS L'ENTREPRISE SANTERNE RESEAUX LITTORAL
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE, OMEXOM 18/12/2020
AVENANT N° 16 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM SUR CHANTIER
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE, OMEXOM 16/12/2021
AVENANT N°17 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT

Accord d'entreprise SAS CEE ALLIER 18/01/2024
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE, ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Santerne Nord Picardie Infra 08/03/2021
accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise Citeos Boulogne
ACCORD