Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique sur la voie publique

Accord d'entreprise CIELIS 22/12/2022
Accord de méthode sur l'organisation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CIELIS 12/10/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique au sein de la Société CIELIS
ACCORD

Accord d'entreprise CIELIS 20/01/2023
Accord sur les moyens syndicaux au sein de la société CIELIS
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 09/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 26/03/2018
Mise en place du vote électronique au sein de Citelum SA
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 18/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FONCTIONNEMENT COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 26/03/2019
ACCORD RELATIF A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET A LA CONTRIBUTION AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 13/09/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 01/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 14/01/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET A LA CONTRIBUTION AUX ACTIVITES CULTURELLES DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CITELUM 30/12/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 02/01/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 16/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM 08/04/2021
AVENANT A L ACCORD RELATIF A LA SUB+VENTION DE FONCTIONNEMENT ET A LA CONTRIBUTION AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CITELUM 22/09/2021
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CITELUM 22/09/2021
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET A LA CONTRIBUTION AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CITELUM 22/09/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM FRANCE 22/04/2022
AVENANT ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET A LA CONTRIBUTION AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CITELUM FRANCE 30/06/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT REDEFINITION STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CITELUM FRANCE 25/01/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 06/04/2021
Avenant à l'accord relatif à la mise en place des astreintes sécuritaires dans l'entreprise Citeos Lille du 02/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise CITEOS 26/05/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CITEOS 25/11/2021
Accord sur le forfait en jours des Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 16/12/2021
MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 16/12/2021
MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD