Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique sur la voie publique
SANTERNE RESEAUX LITTORAL
Accord d'entreprise SANTERNE RESEAUX LITTORAL 03/05/2021
AVENANT N°4 AU PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ASTREINTE
AVENANT
Accord d'entreprise SANTERNE RESEAUX LITTORAL 18/12/2025
AVENANT N°21 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT
Accord d'entreprise SANTERNE RESEAUX LITTORAL 22/12/2025
AVENANT N°5 AU PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ASTREINTE DANS L'ENTREPRISE SANTERNE RESEAUX LITTORAL
AVENANT
SANTERNE, OMEXOM
Accord d'entreprise SANTERNE, OMEXOM 18/12/2020
AVENANT N° 16 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM SUR CHANTIER
AVENANT
Accord d'entreprise SANTERNE, OMEXOM 16/12/2021
AVENANT N°17 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER
AVENANT
SAS CEE ALLIER
Accord d'entreprise SAS CEE ALLIER 18/01/2024
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE, ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
SDEL TRANSPORT EN COMMUN
Accord d'entreprise SDEL TRANSPORT EN COMMUN 02/03/2022
Un Accord relatif au Forfait en Jours des Cadres
ACCORD
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GUERIPEL
Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GUERIPEL 26/06/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE, ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE
Accord d'entreprise SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE 21/12/2021
Accord sur le forfait en jours des cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE 24/06/2026
ACCORD INSTITUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR LA SOCIETE LYONNAISE D'ECLAIRAGE
ACCORD
SOCIETE LYONNAISE D'ECLAIRAGE
Accord d'entreprise SOCIETE LYONNAISE D'ECLAIRAGE 28/02/2020
Accord relatif au fonctionnement du C.S.E et de la C.S.S.C.T
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LYONNAISE D'ECLAIRAGE 31/08/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
SOGETRALEC
Accord d'entreprise SOGETRALEC 09/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOGETRALEC 04/12/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOGETRALEC 08/07/2020
le PV d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOGETRALEC 15/02/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Travaux souterrains électriques et gaziers
Accord d'entreprise Travaux souterrains électriques et gaziers 10/03/2023
Accord sur le versement du 13ème mois
ACCORD
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