Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique sur la voie publique
BOURBON LUMIERE
Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 19/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 19/12/2024
NÉGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 CONSTAT D’ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 07/05/2025
Accord d'entreprise sur les déplacements au sein de bourbon lumiere
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 12/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 27/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATION AU FONCTIONNEMENT DU CSE, A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SSCT, AUX REGLES DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ET A LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 25/11/2019
AVENANT ACCORD FONCTIONNEMENT CSE
AVENANT
Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 20/10/2020
ACCORD SUR LE DROIT INDIVIDUEL A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 15/02/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA JOURNEE DE SOLIDARITE DANS LA SOCIETE BFCL
AVENANT
Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 01/11/2025
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 01/11/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE 01/02/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GRATIFICATION LIEE AUX MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD
CEE ALLIER
Accord d'entreprise CEE ALLIER 20/01/2020
Accord Fonctionnement du Comité Social et Economique et de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise CEE ALLIER 26/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TREIZIEME MOIS
ACCORD
Accord d'entreprise CEE ALLIER 15/05/2025
RELATIF AU POINT DE DEPART DES INDEMNITES DE PETITS DE PLACEMENTS
ACCORD
CEGELEC PARIS
Accord d'entreprise CEGELEC PARIS 24/07/2018
Accord en faveur de l'égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC PARIS 04/06/2018
Accord sur l'oganisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC PARIS 24/07/2019
Accord fixant les modalités de fonctionnement du comité social et économique et de la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC PARIS 14/12/2023
Accord fixant les modalités de fonctionnement du CSE et de la CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC PARIS 14/05/2024
EMPLOI ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC PARIS 24/01/2025
Emploi et l'accompagnement des personnes en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC PARIS 24/09/2025
AVENANT ACCORD ORGANISATION DU TRAVAIL
AVENANT
CEGELEC PARIS (Egalité Prof H-F - Accord 2018-2021)
Accord d'entreprise CEGELEC PARIS (Egalité Prof H-F - Accord 2018-2021) 15/11/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CIELIS
Accord d'entreprise CIELIS 22/12/2022
Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise CIELIS 22/12/2022
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein de la Société CIELIS
ACCORD
Accord d'entreprise CIELIS 22/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein de CIELIS
ACCORD
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