Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique sur la voie publique

Accord d'entreprise CITEOS 18/05/2022
Accord sur le forfait en juors des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 21/09/2023
prorogation du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS SARCELLES 16/11/2021
ACCORD SUR LE FORFAIT EN JOURS DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS SARCELLES 21/07/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS SARCELLES 24/10/2022
ACCORD D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS SARCELLES 26/01/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS SARCELLES 05/04/2023
Accord concernant le prochain renouvellement du CSE et sur la réduction de ses mandats
ACCORD

Accord d'entreprise COGELUM IDF 09/04/2019
Accord fixant les modalites de fonctionnement du comité social et économique et de la commision santé , sécurité et conditions de travail de l'entreprise Citeos Ingénierie IDF EST
ACCORD

Accord d'entreprise COGELUM IDF 08/11/2021
Avenant sur le forfait jour des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE 30/05/2023
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE 23/05/2023
Accord d'entreprise sur le nombre et le périmètre des établissements dans le cadre des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Constructel Energie 04/10/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Constructel Energie 04/10/2023
Accord d'entreprise portant sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA ELECTROTECHNICS 11/08/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA ELECTROTECHNICS 11/01/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA ELECTROTECHNICS 19/10/2022
ACCORD SALARIAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA ELECTROTECHNICS 12/06/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET A LA CONTRIBUTION AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DALKIA ELECTROTECHNICS 12/06/2024
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EASY CHARGE 29/03/2024
2024 03 29 Accord sur organisation temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EASY CHARGE 27/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise EES INFRA Loire Auvergne 26/11/2025
Accord collectif organisant le dispositif des astreintes au sein de la société EES INFRA Loire Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE 13/03/2019
accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire d'Eiffage Energie Systèmes infra Loire Auvergne au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE 06/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Eiffage energie Systemes Loire Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE 24/02/2021
Accord d'entreprise portant sur la NAO d'EES INFRA LA au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE 02/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO D'EES INFRA LA AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD