CEGELEC TOULOUSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53791618100101

• Egalité professionnelle H/F et QVT (T03124061266)
  Début : 21/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord mise en place du CSE (T03123015234)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord de mise en place du vote électronique (T03123015235)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord relatif au versement d'une prime de transport (T03123013786)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord NAO 2023 (T03122013287)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Avenant à l'accord sur l'Aménagement / Durée / Organisation du Travail (T03122011261)
  Début : 20/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord NAO 2022 (T03122010300)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03121009844)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord sur les cadres au forfait jours (T03121009815)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord NAO 2021 (T03121007932)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Avenant n°3 à l'accord collectif relatif au régime frais de santé (T03120005099)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020 (T03120005100)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (T03119004207)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord relatif à la mise en place du CSE (T03119004208)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord relatif à l'astreinte (T03119003150)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Avenant n°2 Accord relatif au régime frais de santé (T03119002996)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord relatif aux modalités du travail en équipe et du travail de nuit au sein de Cegelec Toulouse SAS (T03118001209)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord NAO (T03123060922)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Prime de transport 2024 (T03123060923)
  Début : 01/03/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle Femmes-Hommes et à la Qualité de Vie au Travail (T03119003149)
  Début : 20/04/2019 Fin : 19/04/2023
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03119002093)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CEGELEC TOULOUSE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE CONCERNANT LES OUVRIERS, ETAM ET CADRES (A03118007186)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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