CIMENTS CALCIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 65480068900022

• Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique (T07819003812)
  Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• Accord sur l'exercice du droit syndical au sein de la société Ciments Calcia (T07819003804)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• Accord collectif d'entreprise sur la pratique du dialogue social au sein de la société Ciments Calcia (T07819003805)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• Avenant de révision de l'accord relatif au personnel laboratoire du 2 février 2005 (T07819002602)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• Avenant de révision de l'accord relatif au personnel fabrication 3x8 du 25 avril 2006 (T07819002603)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• Accord national relatif à la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel au sein de Ciments Calcia dans l'attente de la mise en place du Comité Social Economique (T07819001703)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE AUX REGIMES ARRCO ET AGIRC POUR LES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT (A07817008143)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T07821009537)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• Accord de méthode sur les modalités négociation et d'information projet RCC (T07822010348)
  Début : 11/02/2022 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T07821008130)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA

• Accord relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire aux régime ARRCO et AGIRC pour les salariés en congé de reclassement (T07819002268)
  Début : 19/12/2018 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T07819002738)
  Début : 29/03/2019 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'Accord Préélectoral (T07819003969)
  Début : 09/10/2019 Fin : 03/12/2019
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