COLT TECHNOLOGY SERVICES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40262883800136

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT EN COMMUN ET SERVICES DE VELO (T09226077525)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au depart des salariés ayant atteint l'age legal de depart à la retraite(inclus carrière longue) du 10 décembre 2021 (T09226077528)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET) (T09226077527)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS (T09226077551)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’ Accord d’entreprise relatif au montant et à la prise en charge des Titres Restaurant (T09223061945)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au teletravail (T09223040137)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique (CSE° Colt Technology services (T09223040139)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au départ des salariés ayant atteint l'âge légal de départ à la retraite (inclus carrière longue) (T09222032040)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU SYSTEME D’ASTREINTES ET DE TRAVAUX PROGRAMMES (T09220022048)
  Début : 20/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du système d'astreintes de travaux programmés (T09219015414)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au teletravail dans le cadre du pilote de "politique de travail hybride" (T09223039526)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/01/2023
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail dans le cadre du pilote de "politique de travail hybride" (T09222038390)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif au teletravail dans le cadre du pilote de "politique de travail hybride" (T09222036827)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/10/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une allocation forfaitaire de télétravail du 1er juillet au 31 décembre 2021 (T09221028197)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une allocation forfaitaire de télétravail du 1er janvier au 30 juin 2021 (T09221025434)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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