Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (107 accords)

AIRBUS DS SLC

Accord d'entreprise AIRBUS DS SLC 08/12/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS SLC 25/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS SLC 09/01/2019
Accord collectif relatif à la protection sociale complementaire
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS SLC 01/04/2019
Accord relatif à la politique salariale 2019 au sein de la société AIRBUS DS SLC
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS SLC 21/06/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS SLC 01/07/2020
AVENANT A L'ACCORD DISPOSITIF DE DON DE JOURS DE REPOS
AVENANT

AIRMOB

Accord d'entreprise AIRMOB 24/05/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALEKSO

Accord d'entreprise ALEKSO 01/04/2020
Accord d'Entreprise Prime exceptionnelle d’activité
ACCORD

AMBITION TELECOM & RESEAUX

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 18/01/2019
Accord d'entreprise N°18
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 25/06/2018
Négociation annuelle obligatoire - Accord N°17 du 25 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 28/06/2019
Accord N°19 du 28 juin 2019 dans le cadre de la négociation obligatoire portant sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 18/12/2019
Accord d'entreprise N°20
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 28/01/2020
Accord d'entreprise N°21 portant sur les moyens du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 24/03/2020
Accord d'entreprise N°22 portant sur la gestion des congés payés et RTT face aux mesures d'urgences liées à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

ARKADIN

Accord d'entreprise ARKADIN 21/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE COMMUNICATON DES INSTANCES REPRESENTTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise ARKADIN 17/05/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ARKADIN 11/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARKADIN 27/02/2020
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'Unité Economique et Sociale Arkadin
ACCORD

AXIONE

Accord d'entreprise AXIONE 13/11/2019
Accord sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIONE 29/07/2019
Accord relatif à la mise en place d'une indemnité vélo au sein d'Axione
ACCORD

Accord d'entreprise AXIONE 30/07/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE d'Axione
ACCORD

Accord d'entreprise AXIONE 10/04/2020
Accord d'entreprise sur les mesures mises en oeuvre pour faire face à l'épidémie de COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise AXIONE 09/09/2020
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN D'AXIONE
ACCORD

BT FRANCE

Accord d'entreprise BT FRANCE 14/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU PROJET DE RECENTRAGE DES ACTIVITES DE BT EN FRANCE
ACCORD

CIRCET

Accord d'entreprise CIRCET 01/08/2018
Accord d'harmonisation des Règles de Vie TSA-CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 03/09/2018
Accord d'Harmonisation des règles de vie CAPECOM - CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 03/09/2018
Accord d'harmonisation des règles de vie ROHR CABLOR - CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 03/09/2018
Accord d'harmonisation des règles de vie PERINO - CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 03/09/2018
Accord d'harmonisation des règles de vie CIRCET RESEAUX - CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 04/02/2019
Accord d'entreprise CIRCET Prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 21/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 04/05/2020
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise dit « d’HARMONISATION des Règles de Vie de juin 2008 »
AVENANT

COLT TECHNOLOGY SERVICES

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 09/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du système d'astreintes de travaux programmés
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 09/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du système d'astreintes de travaux programmés
ACCORD

CONNECT SERVICES

Accord d'entreprise CONNECT SERVICES 18/09/2020
accord collectif instituant un régime d'astreinte
ACCORD

CRH

Accord d'entreprise CRH 08/11/2017
Accord relatif à la Classification des emplois et coefficients intermédiaires
ACCORD

CRH (DETERMINATION DES COLLEGES 2019)

Accord d'entreprise CRH (DETERMINATION DES COLLEGES 2019) 25/01/2019
Accord sur la mise en place des collèges
ACCORD

ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Accord d'entreprise ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS 27/06/2019
Accord sur la durée des mandats au sein de l'UES ERCOM
ACCORD

Accord d'entreprise ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS 27/06/2019
Accord relatif au cadre de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'UES ERCOM
ACCORD

Accord d'entreprise ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS 27/06/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de l'UES ERCOM
ACCORD

Accord d'entreprise ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS 08/07/2019
Accord sur la gestion des congés et des reliquats
ACCORD

Accord d'entreprise ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS 17/04/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

EQUANT FRANCE SA

Accord d'entreprise EQUANT FRANCE SA 19/12/2017
un accord portant sur l'égalité professionnelle au sein d'Equant France
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANT FRANCE SA 11/01/2018
un accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap 2018 - 2019 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANT FRANCE SA 06/04/2018
Un accord salarial 2018
ACCORD

FOLIATEAM RESOPHONE

Accord d'entreprise FOLIATEAM RESOPHONE 29/11/2019
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

GMS

Accord d'entreprise GMS 15/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 19/04/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 19/04/2019
Accord sur la configuration de la représentation du personnel au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 19/04/2019
Accord sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 28/08/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020
ACCORD

GROUPEMENT POUR L'OPTIMISATION DES LIA

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'OPTIMISATION DES LIA 26/04/2018
Compte Epargne Temps
ACCORD

HEXATEL

Accord d'entreprise HEXATEL 14/02/2020
ACCORD SUR LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

ICART

Accord d'entreprise ICART 11/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DE LA SOCIETE ICART
ACCORD

ILCO

Accord d'entreprise ILCO 14/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

ILCO PARIS

Accord d'entreprise ILCO PARIS 28/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

IPC FRANCE SA

Accord d'entreprise IPC FRANCE SA 27/08/2018
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise IPC FRANCE SA 04/10/2018
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES IPC
ACCORD

Accord d'entreprise IPC FRANCE SA 26/09/2019
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DES ASTREINTES
AVENANT

KOSC

Accord d'entreprise KOSC 08/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA BAISSE D’ACTIVITE LIEE A LA PANDEMIE DU COVID-19
ACCORD

LA POSTE TELECOM

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 01/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 08/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A LA POSTE TELECOM
ACCORD

LEONIX TELECOM

Accord d'entreprise LEONIX TELECOM 02/05/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

LOSANGE

Accord d'entreprise LOSANGE 01/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISEPORTANT SUR L'INSTAURATION D'UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS ET LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LOSANGE 22/10/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU LE 1ER MARS 2018
AVENANT

La Poste TELECOM

Accord d'entreprise La Poste TELECOM 30/05/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

NOUVELLE-AQUITAINE THD

Accord d'entreprise NOUVELLE-AQUITAINE THD 01/04/2019
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

ODYSSEY MESSAGING

Accord d'entreprise ODYSSEY MESSAGING 09/01/2019
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de Odyssey Messaging
AVENANT

Accord d'entreprise ODYSSEY MESSAGING 26/08/2019
Accord sur la mise en place des astreintes au sein de Odyssey Messaging
ACCORD

SERES (Egalité Prof H-F - Accord 2017)

Accord d'entreprise SERES (Egalité Prof H-F - Accord 2017) 22/12/2017
Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

SITA IT SERVICES FRANCE

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 02/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES SITA ITS
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE SITA ITS
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 07/06/2019
Accord relatif au dialogue social UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 07/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/02/2020
Convention d'UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

SITA TELECOM

Accord d'entreprise SITA TELECOM 28/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SITA TELECOM 28/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE SITA TELECOM
ACCORD

SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU

Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 08/03/2018
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail des salariés autonomes et dont la durée du temps de travail ne peut pas être prédéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 05/06/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES entre SITA ITS et SITA SC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 06/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 28/06/2018
Convention d'entreprise SITA ITS & SC
ACCORD

SOFTATHOME

Accord d'entreprise SOFTATHOME 15/05/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de SoftAtHome
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTATHOME 15/05/2018
Accord Salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTATHOME 23/05/2019
Accord Salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTATHOME 23/05/2019
Avenant à l'accord temps de travail du 5 mai 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SOFTATHOME 25/09/2019
Accord de droit commun portant sur la réduction des mandats, leur durée, le vote électronique et le nombre de collèges électoraux pour l'élections du Comité Social et Economique au sein de SoftAtHome
ACCORD

STRATELIS SOLUTIONS

Accord d'entreprise STRATELIS SOLUTIONS 23/04/2018
ACCORD COLLECTIF D4ENTREPRISE FICANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD_CAD

SYSOCO

Accord d'entreprise SYSOCO 22/06/2018
Accord d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SYSOCO 09/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise de novembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise SYSOCO 09/12/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

T-LECOM

Accord d'entreprise T-LECOM 11/02/2019
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMIT

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMIT 18/01/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMIT 12/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des salariés âgés
AVENANT

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMIT 08/04/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMIT 03/06/2019
AVENANT 2 ACCORD A DUREE INDETERMINEE SUR LA QVT
AVENANT

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMIT 06/08/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMIT 28/08/2019
Accord sur l'accompagnement de la transition numérique
ACCORD

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMIT 08/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOTIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

TELESPAZIO FRANCE

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 11/06/2018
accord d'enreprise relatif à la politique salariale pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 21/10/2019
Accord concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 26/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 09/07/2020
Avenant Accord Télétravail
AVENANT

TELESPAZIO FRANCE (Etablissement Toulouse)

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE (Etablissement Toulouse) 25/01/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CONCERNANT LE TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES EN CONTINU OU SEMI-CONTINU
ACCORD

Telehouse International Corporation of Europe Ltd

Accord d'entreprise Telehouse International Corporation of Europe Ltd 01/06/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

WEST UC EUROPE

Accord d'entreprise WEST UC EUROPE 05/02/2018
Accord de Prorogation temporaire des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel et du CHSCT
ACCORD