Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise NTT CLOUD COMMUNICATIONS SAS 18/05/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NTT CLOUD COMMUNICATIONS SAS 18/11/2021
Avenant à l'Accord sur le Télétravail applicable au sein de l'UES NTT Cloud Communications
ACCORD

Accord d'entreprise NTT FRANCE 20/02/2023
Accord égalité professionnelle entre 4les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ODYSSEY MESSAGING 09/01/2019
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de Odyssey Messaging
AVENANT

Accord d'entreprise ODYSSEY MESSAGING 26/08/2019
Accord sur la mise en place des astreintes au sein de Odyssey Messaging
ACCORD

Accord d'entreprise ODYSSEY MESSAGING 21/06/2021
Avenant N1 accord sur la mise en place des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise ON TOWER FRANCE 09/11/2020
ACCORD RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ON TOWER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ON TOWER FRANCE 02/03/2021
Accord de prorogation des régimes frais de santé et prévoyance au sein de la société ON TOWER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OOB 20/10/2025
Un Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORNE THD 15/02/2024
Accord d'entreprise relative à l'organisation des Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ORNE-THD 10/07/2025
Accord d'entreprise de mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES 01/04/2025
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS au 8 avril 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RECOM 10/04/2024
Accord Entreprise Gestion Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise SAFETY LINE 31/05/2023
Avenant n1 à l'accord relatif aux forfait annuel en jour
AVENANT

Accord d'entreprise SCOPELEC SUD-EST 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEASATCOM 07/09/2021
Accord portant mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SEASATCOM 30/08/2022
Avenant à l'accord d'entreprise portant mise en place de l'APLD du 07/09/21
AVENANT

Accord d'entreprise SERES (Egalité Prof H-F - Accord 2017) 22/12/2017
Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 02/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES SITA ITS
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE SITA ITS
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 07/06/2019
Accord relatif au dialogue social UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 07/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/02/2020
Convention d'UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

Accord d'entreprise Safety Line 15/01/2024
Accord collectif frais de santé
ACCORD