Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication
SERES (Egalité Prof H-F - Accord 2017)
Accord d'entreprise SERES (Egalité Prof H-F - Accord 2017) 22/12/2017
Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD
SITA IT SERVICES FRANCE
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 02/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES SITA ITS
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE SITA ITS
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 07/06/2019
Accord relatif au dialogue social UES SITA ITS & SCRL
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 07/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle UES SITA ITS & SCRL
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/02/2020
Convention d'UES SITA ITS & SCRL
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 27/11/2020
Convention d'UES SITA ITS & SCRL
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 21/05/2021
Convention SITA ITS
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 08/06/2021
Procès verbal constatant la fin de la négociation triennale UES SITA
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 30/03/2022
Accord relatif au dialogue social UES SITA ITS & SCRL
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 18/05/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle UES SITA ITS & SCRL
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 05/04/2024
Accord sur le maintien des cotisations de retraite pendant le CR
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/08/2024
Convention SITA ITS
AVENANT
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/08/2024
Accord de substitution mutuelle et prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 11/04/2025
Accord Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
SITA IT Services France
Accord d'entreprise SITA IT Services France 09/01/2024
SITA ITS - Avenant n°1 frais de santé _20240109
AVENANT
Accord d'entreprise SITA IT Services France 08/02/2024
Avenant n° 1 du 8 février 2024 à l’accord collectif d’entreprise du 6 février 2020 relatif au régime de prévoyance lourde « Incapacité – Invalidité – Décès »
AVENANT
SITA TELECOM
Accord d'entreprise SITA TELECOM 28/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD
Accord d'entreprise SITA TELECOM 28/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE SITA TELECOM
ACCORD
Accord d'entreprise SITA TELECOM 08/11/2022
accord d'entreprise
ACCORD
SITCOM SOLUTIONS
Accord d'entreprise SITCOM SOLUTIONS 28/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'APLD AU SEIN DE SITCOM SOLUTIONS
ACCORD
SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU
Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 08/03/2018
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail des salariés autonomes et dont la durée du temps de travail ne peut pas être prédéterminée
ACCORD
Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 05/06/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES entre SITA ITS et SITA SC
ACCORD
Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 06/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
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