Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 27/11/2020
Convention d'UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 21/05/2021
Convention SITA ITS
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 08/06/2021
Procès verbal constatant la fin de la négociation triennale UES SITA
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 30/03/2022
Accord relatif au dialogue social UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 18/05/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle UES SITA ITS & SCRL
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 05/04/2024
Accord sur le maintien des cotisations de retraite pendant le CR
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/08/2024
Convention SITA ITS
AVENANT

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 06/08/2024
Accord de substitution mutuelle et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT SERVICES FRANCE 11/04/2025
Accord Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SITA IT Services France 09/01/2024
SITA ITS - Avenant n°1 frais de santé _20240109
AVENANT

Accord d'entreprise SITA IT Services France 08/02/2024
Avenant n° 1 du 8 février 2024 à l’accord collectif d’entreprise du 6 février 2020 relatif au régime de prévoyance lourde « Incapacité – Invalidité – Décès »
AVENANT

Accord d'entreprise SITA TELECOM 28/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SITA TELECOM 28/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE SITA TELECOM
ACCORD

Accord d'entreprise SITA TELECOM 08/11/2022
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SITCOM SOLUTIONS 28/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'APLD AU SEIN DE SITCOM SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 08/03/2018
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail des salariés autonomes et dont la durée du temps de travail ne peut pas être prédéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 05/06/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES entre SITA ITS et SITA SC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 06/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQU 28/06/2018
Convention d'entreprise SITA ITS & SC
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTATHOME 15/05/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de SoftAtHome
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTATHOME 15/05/2018
Accord Salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTATHOME 23/05/2019
Accord Salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTATHOME 23/05/2019
Avenant à l'accord temps de travail du 5 mai 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SOFTATHOME 25/09/2019
Accord de droit commun portant sur la réduction des mandats, leur durée, le vote électronique et le nombre de collèges électoraux pour l'élections du Comité Social et Economique au sein de SoftAtHome
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTATHOME 11/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de SoftAtHome
ACCORD