Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise ITAC 15/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ITSICOM 12/07/2021
Accord collectif d'entreprise d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise KALIACOM 19/11/2021
Accord de substitution de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise KOSC 08/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA BAISSE D’ACTIVITE LIEE A LA PANDEMIE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 01/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 08/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A LA POSTE TELECOM
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 17/12/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 17/12/2020
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL LA POSTE TELECOM
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 15/02/2021
accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 28/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 11/03/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 12/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 29/11/2022
Accord La Poste TELECOM (LPM) relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 31/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE La Poste TELECOM (La Poste Mobile) PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 16/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE La Poste TELECOM (La Poste Mobile) PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 09/07/2025
Un accord portant sur l'accompagnement social au sein de REIMS PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 16/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE DE La Poste TELECOM (La Poste Mobile) PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LEONIX TELECOM 02/05/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LOSANGE 01/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISEPORTANT SUR L'INSTAURATION D'UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS ET LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LOSANGE 22/10/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU LE 1ER MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise La Poste TELECOM 30/05/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise La Poste TELECOM 27/10/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise La Poste TELECOM 20/10/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE La Poste TELECOM
ACCORD

Accord d'entreprise La Poste TELECOM 06/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE La Poste TELECOM
ACCORD

Accord d'entreprise La Poste TELECOM 04/03/2024
ACCORD DE METHODE ADAPTANT LES MODALITES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU CSE DE LA POSTE TELECOM DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DE LA SOCIETE LA POSTE TELECOM
ACCORD