Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 20/12/2023
Accord d’entreprise relatif au statut des salariés Telespazio France
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 01/02/2022
Accord sur les moyens de communication des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 08/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 11/10/2024
Protocole d’Accord Préélectoral Elections Comité Social et Economique Telespazio France
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 26/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de Telespazio France
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 11/10/2024
Accord concernant l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 12/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 19/06/2025
Avenant relatif aux dispositions relatives aux congés de fractionnement prévues par l’accord d’entreprise concernant les dispositions sociales relatives au personnel d’Alcatel Space Industries
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 06/10/2025
Accord de fonctionnement et de composition du Comité Social et Economique Telespazio France (2025)
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 23/10/2025
Accord de composition du Comité Social et Economique Central Telespazio France (2025)
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 19/06/2025
Avenant à l’accord Compte Epargne Temps Telespazio France
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 11/07/2025
Accord relatif à l’évolution de la période d’acquisition et de prise de congés au sein de la société Telespazio France
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE (Etablissement Toulouse) 25/01/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CONCERNANT LE TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES EN CONTINU OU SEMI-CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise TFC AUVERGNE 20/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE DE LA SOCIETE TFC AUVERGNE PAR REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise TIPSS 01/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNIXO 01/06/2026
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNIXO 01/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise VIENNE NUMERIQUE 16/07/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA GESTION DES TEMPS ET LA MISE EN PLACE D’UN COMTE EPARGNE-TEMPS VIENNE NUMERIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise WEST UC EUROPE 05/02/2018
Accord de Prorogation temporaire des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel et du CHSCT
ACCORD