Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise ALEKSO 29/09/2023
Accord relatif au régime des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ALEKSO 19/06/2024
Accord d'entreprise sur la prolongation de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING 08/07/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES du 1er août 2021 au 31 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING 27/08/2020
Un Accord d'Unité Economique et Sociale sur l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 18/01/2019
Accord d'entreprise N°18
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 25/06/2018
Négociation annuelle obligatoire - Accord N°17 du 25 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 28/06/2019
Accord N°19 du 28 juin 2019 dans le cadre de la négociation obligatoire portant sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 18/12/2019
Accord d'entreprise N°20
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 28/01/2020
Accord d'entreprise N°21 portant sur les moyens du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 24/03/2020
Accord d'entreprise N°22 portant sur la gestion des congés payés et RTT face aux mesures d'urgences liées à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 24/09/2020
Accord d'entreprise N°23 portant sur les conditions d'application de la convention de forfait
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 05/10/2020
Négociation obligatoire portant sur les rémunérations - Accord n°24 du 05/10/2020
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 09/06/2022
Accord d'entreprise N°27 -
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 01/10/2021
NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ACCORD N°25 DU 01/10/2021
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 22/11/2021
ACCORD N°26 DU 22/11/2021 PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 28/10/2022
Négociation obligatoire portant sur les rémunérations Accord N°28 du 28/10/2022
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 23/03/2023
Accord N°29 du 23/03/2023 portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 26/06/2023
Négociation obligatoire portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail Accord N°30 du 26/06/2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 23/08/2023
Accord N°31 portant sur le périmètre de l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 27/10/2023
Négociation obligatoire portant sur les rémunérations - Accord N°32 du 27/10/2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMBITION TELECOM & RESEAUX 29/01/2024
Accord d'entreprise N°33 portant sur les moyens du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARKADIN 21/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE COMMUNICATON DES INSTANCES REPRESENTTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise ARKADIN 17/05/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ARKADIN 11/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARKADIN 27/02/2020
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'Unité Economique et Sociale Arkadin
ACCORD