Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS 15/09/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au CSE de l'UES ERCOM-SUNERIS
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANT FRANCE SA 19/12/2017
un accord portant sur l'égalité professionnelle au sein d'Equant France
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANT FRANCE SA 11/01/2018
un accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap 2018 - 2019 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANT FRANCE SA 06/04/2018
Un accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EVERLINK SERVICES 21/02/2025
ACCORD DE PROROGATION MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE EVERLINK SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise Eurofiber France 05/12/2023
Accord collectif d'entreprise sur la durée du travail (forfait jours et déconnexion)
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM (Généraliste - CSEC - Accord) 30/01/2025
Un Accord relatif à la Mise en Place et au Fonctionnement d'un CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM (Généraliste - Substitution CCN - Accord) 25/09/2025
Un Accord de Substitution consécutif à la mise en cause de la CCN SYNTEC au profit de la CCN DES TELECOMMUNICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM (Généraliste - Substitution CCN SYNTEC vers TELECOMS - Accord) 30/04/2025
Un Accord de Substitution Consécutif à la Mise en Cause de la Convention Collective Nationale dite "SYNTEC" au Profit de celles dite des "TELECOMMUNICATIONS"
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM (accord de substitution consécutif à la mise en cause de la CCN SYNTEC au profit de la CCN DES TELECOMMUNICATIONS 25/09/2025
accord de substitution consécutif à la mise en cause de la CCN SYNTEC au profit de la CCN DES TELECOMMUNICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM RESOPHONE 29/11/2019
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM RESOPHONE 07/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés- COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM RHONE-ALPES 29/02/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION CONSECUTIF A LA MISE EN CAUSE DE LA CCN DITE METALLURGIE AU PROFIT DE LA CCN DES TELECOMMUNICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE NUMERIQUE 07/08/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur le recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 15/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 19/04/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 19/04/2019
Accord sur la configuration de la représentation du personnel au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 19/04/2019
Accord sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise GMS 28/08/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE THYM BUSINESS 15/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de frais de santé (cadre) collectif et obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE THYM BUSINESS 15/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE (NON-CADRE) COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE THYM BUSINESS 29/09/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE METHODE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE THYM BUSINESS 08/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE THYM BUSINESS 08/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FORFAIT MOBILITE DURABLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE THYM BUSINESS 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REMBOURSEMENT DES ABONNEMENTS DE TRANSPORTS EN COMMUN
ACCORD