Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise BT FRANCE 02/12/2022
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BT FRANCE 09/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE BT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BT FRANCE 01/02/2024
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 22 DECEMBRE 2011 RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE BT FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CAPUCINES 1 19/02/2021
Accord relatif au travail dominical
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALLY 01/08/2022
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALLY 27/09/2022
Un accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 01/08/2018
Accord d'harmonisation des Règles de Vie TSA-CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 03/09/2018
Accord d'Harmonisation des règles de vie CAPECOM - CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 03/09/2018
Accord d'harmonisation des règles de vie ROHR CABLOR - CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 03/09/2018
Accord d'harmonisation des règles de vie PERINO - CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 03/09/2018
Accord d'harmonisation des règles de vie CIRCET RESEAUX - CIRCET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 04/02/2019
Accord d'entreprise CIRCET Prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 21/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCET 04/05/2020
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise dit « d’HARMONISATION des Règles de Vie de juin 2008 »
AVENANT

Accord d'entreprise CIRCET DISTRIBUTION 22/06/2026
ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PÉRIMETRE DES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS PRÉALABLE AUX ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) DE LA SOCIÉTÉ CIRCET DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 09/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du système d'astreintes de travaux programmés
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 20/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU SYSTEME D’ASTREINTES ET DE TRAVAUX PROGRAMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 09/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une allocation forfaitaire de télétravail du 1er janvier au 30 juin 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 03/08/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une allocation forfaitaire de télétravail du 1er juillet au 31 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 10/12/2021
Accord d'entreprise relatif au départ des salariés ayant atteint l'âge légal de départ à la retraite (inclus carrière longue)
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 27/01/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au teletravail
AVENANT

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 19/01/2023
Avenant n°1 à l'accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique (CSE° Colt Technology services
AVENANT

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 27/09/2022
Accord d'entreprise relatif au teletravail dans le cadre du pilote de "politique de travail hybride"
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 27/10/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail dans le cadre du pilote de "politique de travail hybride"
ACCORD

Accord d'entreprise COLT TECHNOLOGY SERVICES 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif au teletravail dans le cadre du pilote de "politique de travail hybride"
ACCORD